Mentions Légales
Vous aimez notre site ? C’est nous qui l’avons réalisé !
En vous connectant à ce site, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. L’éditeur n’autorise qu’un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez. L’utilisation ou la reproduction des images, photographies ou illustrations de ce site est strictement interdite sans l’accord de leurs auteurs. Toutes infractions sera passible de poursuites judiciaires.
En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus.
Propriétaire du site
SCEA de Fleury
11, chemin de la Messe
60240 FLEURY
France
N° de SIRET : 382 824 449 00013 RCS BEAUVAIS
N° TVA Intracommunautaire : FR 52 382 824 449
Code APE : 011A
Représentant légal, responsable de la publication : Martin Cuypers, Gérant.
Propriété intellectuelle
Ferme Cuypers – SCEA de Fleury
Le présent site Internet et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, base de données, programmes, etc., sont protégés par le droit d’auteur.
Liens vers d’autres sites
A partir de ce site, vous pouvez éventuellement accéder à des sites tiers par l’intermédiaire de liens hypertextes. Ces sites tiers ne sont pas sous notre contrôle et nous ne sommes pas responsables de la disponibilité de ces sites et de leur contenu. La mise à votre disposition de liens est faite pour votre information et n’implique aucune responsabilité de la part de la Ferme Cuypers. Nous ne pouvons être tenus responsables de pertes ou de dommages qui pourraient résulter de l’utilisation de ces sites tiers ou de contrats résultant de l’utilisation de ces sites tiers. Vos transactions avec tout fournisseur tiers sont uniquement entre vous et le fournisseur tiers et sont soumises aux conditions applicables à ces transactions. Informatique et Libertés Les informations susceptibles d’être collectées sur le présent site sont exclusivement destinées au traitement de vos demandes. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi N°78-17 du 6 janvier 1978, Informatique et Libertés).
Exploitation des informations
Malgré le soin apporté au traitement des informations, la Ferme Cuypers décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. La Ferme Cuypers ne peut être tenue responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. Aucune garantie n’est donnée que ce site sera disponible sans interruption et aucune responsabilité ne peut être acceptée concernant des pertes ou dommages résultant d’une indisponibilité du site.
Traitement des données
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatique et libertés » du 06 janvier 1978). Pour l’exercer, adressez-vous par e-mail à contact@fermecuypers.fr ou par courrier à : SCEA de Fleury -11 chemin de la Messe – 60240 FLEURY – France.
Hébergement
Ce site web est hébergé par OVH.